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Conditions générales de vente

Ces conditions générales de vente s'appliquent à tous les achats effectués sur le site www.exemplaire.com exploité par la société "EXEMPLAIRE SAS" enregistrée au RCS sous le n° 539 769 604, dont le siège social est situé au 334 rue Saint Honoré 75001 Paris - France ("EXEMPLAIRE SAS", "nous").

Elles sont librement consultables sur notre site internet www.exemplaire.com.

En passant votre commande sur notre site internet www.exemplaire.com, vous acceptez ces conditions générales de vente. Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions générales de vente à tout moment.

Date de la dernière mise à jour de nos conditions générales de vente : le 04/01/2017.

1 - Objet

Les présentes conditions régissent les ventes par la société EXEMPLAIRE SAS des produits de la marque EXEMPLAIRE (prêt-à-porter et maroquinerie de luxe pour homme).

2 - Commande

Le site www.exemplaire.com permet de commander à la société EXEMPLAIRE SAS, une sélection de produits de la marque EXEMPLAIRE, immédiatement en ligne pour une livraison vers les pays figurant dans la liste des pays de livraison. Vous pouvez également passer votre commande par téléphone au + 33 1 42 61 35 17 du lundi au samedi (hors jours fériés) de 10h30 à 19h00.

Les produits visibles sur le site sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister si une commande d'un même produit était effectuée simultanément par 2 clients. Si un produit est toutefois indisponible après passation de votre commande, nous vous en informerons par email ou par téléphone dans les meilleurs délais, en vous proposant soit de choisir un autre article soit d'annuler votre commande. Dans ce cas, si votre compte bancaire a été débité, nous vous rembourserons immédiatement.

Nous nous assurons que le descriptif et les prix des produits affichés sur le site soient exacts au moment de la vente. Toutefois, votre commande ne pourrait pas être acceptée si des erreurs significatives étaient survenues sur le site, dans la description des marchandises que vous avez commandées ou sur leurs prix. Tous les prix et les offres sont sujets à changement.

Nous avons apporté le plus grand soin à ce que les couleurs des produits figurant sur notre site soient aussi proches que possible de la réalité. Toutefois, les couleurs affichées dépendent avant tout de votre matériel informatique, en conséquence, nous sommes incapables de garantir la précision de la couleur du produit à la livraison.

Pour finaliser votre commande, vous devez cliquer sur "Valider le paiement" Toute commande internet nécessite que vous fournissiez des informations exactes et complètes sur vous : votre civilité, nom, prénom, téléphone, adresse email, adresses de facturation et de livraison.

Une fois la commande terminée, celle-ci sera acceptée par l'envoi d'une" confirmation de commande" par email, qui confirmera que nous sommes en mesure de vous envoyer les marchandises que vous avez commandées, ainsi que leur prix et le montant des frais de port à l'adresse de livraison que vous aurez indiquée.

Cette Confirmation de Commande doit contenir tous les renseignements concernant les marchandises que vous avez commandées. Vous devez consulter les détails figurant dans la Confirmation de Commande et nous contacter immédiatement si une erreur s'était produite. Nous vous conseillons d'imprimer et de garder une copie de cette confirmation. Nous nous réservons le droit d'accepter ou rejeter toute commande.

Après l'envoi de notre confirmation de commande, nous nous emploierons à livrer votre commande dans les plus brefs délais à l'adresse postale que vous nous avez indiquée. Toutefois, nous ne pouvons pas garantir une date de livraison exacte, celle-ci dépendra de la disponibilité du produit en stock.

3 - Prix

La société EXEMPLAIRE SAS se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des produits proposés sur le site www.exemplaire.com. Les produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le site au moment de passation de votre commande.

Paiement

Les prix sont affichés sur le site web en euros. Les paiements doivent être effectués uniquement par cartes bancaires. Nous acceptons le paiement par cartes bancaires CB, Visa, Mastercard et American Express. EXEMPLAIRE ne conserve aucune information financière sur ses serveurs ou dans ses locaux et fait appel au service de paiement sécurisé Ingenico. EXEMPLAIRE peut avoir à vous demander certaines informations complémentaires pour éviter tout acte de fraude.

Frais et délais de livraison

Nous livrons nos produits de France et vers un nombre limité de pays dans le monde. Les expéditions s'effectuent par UPS.

Les produits commandés sur www.exemplaire.com bénéficient d'un emballage cadeau et sont expédiés de manière sécurisée dans une boîte en carton neutre ou UPS.

France :
Livraison Standard
Délais moyens de livraison : de 3 à 4 jours ouvrés
Offert

Livraison Express
Délais moyens de livraison : de 1 à 3 jours ouvrés
EUR 25,00

Europe :
Livraison Standard
Délais moyens de livraison : de 3 à 4 jours ouvrés
EUR 20,00

Livraison Express
Délais moyens de livraison : de 1 à 3 jours ouvrés
EUR 40,00

International
Livraison Express
Délais moyens de livraison : de 1 à 4 jours ouvrés
EUR 40,00

Droits et taxes

Livraison en France métropolitaine et pays appartenant à l'Union Européenne (UE)

La commande sera établie TTC. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable sera répercuté sur les prix des produits.

Livraison hors Union Européenne

Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. A l'arrivée du colis, l'acheteur sera tenu de dédouaner ses marchandises des taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat qui sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits ne sont pas du ressort d'EXEMPLAIRE SAS. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités compétentes de votre pays. Les produits demeurent la propriété d'EXEMPLAIRE SAS jusqu'au paiement complet du prix.

4 - Frais et délais de livraisons

Nous livrons nos produits de France vers un nombre limité de pays dans le monde. Les expéditions s'effectuent par UPS.

Ces délais sont donnés à titre indicatif et sont sujets à variations notamment en période de forte demande. EXEMPLAIRE SAS tient cependant à vous assurer qu'il fera tout son possible pour respecter ces délais et satisfaire au mieux sa clientèle.

La livraison ne pourra intervenir qu'en cas d'accord de la part du client et du centre de paiement Ingenico (accord de paiement) et de la société EXEMPLAIRE SAS qui se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou en cours.

EXEMPLAIRE SAS ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes d'une annulation de commande ou d'un retard de livraison pour quelques raisons que ce soit et notamment en cas de perturbation ou de grève des services postaux ou des transports et d'une façon générale, en cas d'événements indépendants de notre volonté. Le délai de livraison n'est communiqué qu'à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, refus de la marchandise ou annulation de la commande.

Tout défaut de livraison supérieur à 8 jours ouvrés doit être signalé auprès de notre service client. Toute réclamation faite au-delà d'un mois après la date de validation de votre commande ne pourra être prise en compte.

Veuillez noter que nous ne pourrons livrer aucune commande adressée à une boite postale, notre prestataire ne pouvant assurer ce service.

5 - Retours-Echanges et Remboursement

Toutes nos marchandises sont garanties authentiques, et inspectées avec le plus grand soin par notre contrôle qualité pour répondre aux exigences et critères de notre savoir-faire artisanal.

Délai et autorisation de retour

Si vous n'étiez pas satisfaits par un produit que vous avez acheté sur notre site internet , nous vous proposons de nous retourner ce produit en l'état initial, non porté, dans un délai maximum de 14 jours après la réception du colis.

Avant tout retour de produit, vous devrez obtenir une autorisation de retour marchandises (ARM) à faire figurer sur le colis de retour. Vous obtiendrez votre ARM et l'étiquette de retour prépayée UPS en envoyant votre demande par email à l'adresse suivante : contact@exemplaire.com.

Veuillez indiquer dans votre email la raison pour laquelle le produit est retourné. La marchandise retournée devra être dans son état initial et devra être accompagnée du bon de livraison sur lequel vous aurez noté votre n° d'ARM. Pour tout retour d'articles, vous devez impérativement indiquer le numéro d'AMR sur le colis et utiliser l'étiquette de retour UPS puis contacter UPS pour organiser le retour. Nous déclinons toute responsabilité sur un colis égaré et ne pourrons rembourser un article perdu.

Contacts UPS :

France (appel non surtaxé) : 01.73.00.66.61

SUISSE
Tél.: 044 200 41 00 (Suisse) Tél.: 0800-88-88-33 (gratuit au Liechtenstein)

ETATS-UNIS
1-800-742-5877 (1-800-PICK-UPS®) For international shipping, call 1-800-782-7892

CANADA
Tél. (français) : 1-800-742-5877

Lien pour trouver les différents numéros à appeler : https://www.ups.com/us/en/global.page

Sélectionner le pays et tout en bas à gauche, cliquer sur l'onglet "Nous appeler".

Toute marchandise retournée reste sous la responsabilité de l'expéditeur jusqu'à réception en nos locaux.

Nous traitons normalement les retours sous 3 jours ouvrés à partir de leur réception dans notre boutique. Dans des périodes de grande activité, cela peut nécessiter jusqu'à 14 jours ouvrés. Une fois que votre remboursement aura été accepté, nous vous enverrons un email de confirmation.

Les remboursements seront effectués sur les articles rendus conformément aux instructions ci-dessus. Dans le cas d'anomalies, le colis vous sera renvoyé.

Tous les retours doivent être effectués depuis le pays où la commande a été effectuée, en raison des restrictions de merchandising.

L'échange d'article n'est possible que si le produit est disponible dans une autre taille ou couleur.

Frais de retour

Les frais de retour sont à la charge d'Exemplaire à la condition expresse que le retour ait été effectué avec l'étiquette de retour UPS. Tous les retours devront être adressés à La société EXEMPLAIRE, 334 rue Saint Honoré, 75001 Paris - France - tel : + 33 1 42 61 35 17.

Echanges

Les échanges sont soumis à la disponibilité des produits et devront être retournés dans les 14 jours suivant la date de réception de la commande. Le produit ne pourra être échangé qu'après son retour et son contrôle qualité. Les frais de retour devront être couverts par le client. Le produit échangé sera réexpédié à nos frais. D'autre part, nous signalons que les taxes et frais de douane ayant pu être acquittés lors de l'importation, pour les expéditions hors UE, ne seront pas remboursables en cas de retour ou d'échange.

Remboursement

Seuls les articles correctement retournés selon cette politique, pourront être soumis à remboursement. Si vous choisissez un remboursement, le prix d'achat sera crédité sur votre carte de crédit (hors frais d'expédition, taxes et droits de douane éventuels) lorsque nous aurons réceptionné le produit (en moyenne 7 à 10 jours après la réception du produit en nos locaux).

Produit défectueux

Si malencontreusement vous receviez un produit défectueux ou abimé lors du transport, nous vous prions de contacter au plus vite notre service client dans un délai maximum de 48h après la livraison. Veuillez fournir le numéro de commande qui apparait sur le bon de livraison, votre adresse email et votre numéro de téléphone. Nous ferons tout notre possible pour remplacer l'article dans les meilleurs délais. Si le carton est livré abimé ou éventré, refusez la livraison et contactez notre service clientèle immédiatement par email à l'adresse suivante : contact@exemplaire.com, ou par téléphone au + 33 (0)1 42 61 35 17.

Nous ne facturerons pas les frais de transport en cas d'échange. Tous les remboursements sont effectués dans les 15 jours suivant le retour du colis. Pour toute demande de remboursement, nous vous remercions de nous repréciser votre numéro de carte bancaire. Pour les pays hors Union Européenne, merci de préciser aux services de douanes qu'il s'agit d'un "retour pour non-conformité".

6 - Propriété intellectuelle

Tous les modèles, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, reproduits sur le site www.exemplaire.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de www.exemplaire.com, toute reproduction totale ou partielle du catalogue de www.exemplaire.com est strictement interdite.

7 - Politique de confidentialité

Tous les renseignements personnels qui nous sont fournis seront traités conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. La nature de ce site signifie que nous allons obtenir, utiliser et divulguer certains renseignements vous concernant ("Données").

Par l'enregistrement de vos coordonnées sur ce site vous acceptez cette utilisation. Nous nous efforcerons de prendre toutes mesures raisonnables pour protéger vos données personnelles y compris l'utilisation de techniques de cryptage lors de l'utilisation de notre site de paiement sécurisé Ingénico, mais nous ne pouvons garantir la sécurité de toutes les données à 100%. Par conséquent en utilisant notre site, vous acceptez les risques liés à l'utilisation d'un site marchand permettant d'effectuer des transactions en ligne sur Internet et ne pourrez nous tenir responsables de toute violation de sécurité à moins que nous n'ayons été négligents.

8 - Responsabilité

Les produits proposés à la vente sur notre site www.exemplaire.com sont conformes à la législation française en vigueur. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander. Le site www.exemplaire.com ne saurait être responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, ou indisponibilité de produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

9 - Crédits et informations légales

TVA : FR 39 539 769 604

Hébergeur : OVH

Copyright : EXEMPLAIRE SAS

Notre site internet est enregistré auprès de la CNIL sous le n°2008148.

10 - Droit applicable-litige

Le présent contrat test soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.